Déposée le 11 août 1995 par AZEN GERARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CISEAU A BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-38 du 22 septembre 1995.
Le déposant est AZEN GERARD domicilié(e) 5 RUE DE BASSANO,95150 TAVERNY (dossier no 2284309) - 95150 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr AZEN GERARD domicilié(e) 5 RUE DE BASSANO,95150 TAVERNY (dossier no 2284309) - 95150 - France.
La marque LE CISEAU A BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AZEN GERARD - 5 RUE DE BASSANO,95150 TAVERNY (dossier no 2284309) - 95150 - France
Mr AZEN GERARD - 5 RUE DE BASSANO,95150 TAVERNY (dossier no 2284309) - 95150 - France
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2005 n°2284309 - Publication au BOPI 2005-03-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28
Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38
Meubles, glaces, miroirs, cadres produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau jonc, osier, corne, os, ivoire baleine, écaille, ambre, nacre écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir: métiers à broder, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, tableaux accroche clefs. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de lit, linge de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et d'autres revêtements de sols tentures murales non en matières textiles
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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